Article 1 - qu’est-ce qu’un cookie ?
Un cookie est un fichier informatique, un traceur, déposé et lu notamment lors de la consultation d’un site internet ou d’une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé (ordinateur, smartphone, téléphone mobile…).
Les technologies de Cookies suivantes sont utilisées par le site :
- Cookies HTTP (ou témoin de connexion) : ensemble d’informations déposé sur le disque dur de votre terminal (ordinateur, téléphone, tablette, etc.) Par un serveur lors de votre visite d’un site internet. Ils sont répertoriés dans un sous-répertoire du dossier de votre navigateur et sont ensuite renvoyés au serveur à chaque nouvelle requête que vous effectuez.
- Cookies Flash (ou objet local partagé) : ensemble d’informations déposé sur le disque dur de votre terminal par un serveur lors de votre visite d’un site internet et géré par le module d’extension Adobe Flash Player. Ils sont répertoriés dans un sous-répertoire du dossier du module d’extension Flash Player et sont ensuite renvoyés au serveur à chaque nouvelle requête que vous effectuez.
- Balises web (ou pixels invisibles) : code informatique indiquant à votre navigateur d’effectuer une requête vers un serveur qui conservera des informations relatives à l’origine de cette requête (notamment via conservation du référent informatique) et qui déposera sur le disque dur de votre terminal une petite image transparente ainsi que d’autres Cookies HTTP et/ou Flash. Les pixels en tant que fichiers image sont répertoriés dans un sous-répertoire du dossier de votre navigateur.
- Exécution de codes JavaScript : morceaux de code informatique en langage JavaScript reçus après requête effectuée auprès d’un serveur et exécutés par votre navigateur afin de collecter des informations relatives à votre terminal et son utilisation.
L’usage de cookies sur un site internet ou une application mobile est encadré par une réglementation spécifique, notamment par l’article 82 de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (ci-après la « Loi informatique et libertés »). Aux termes de ces dispositions, le dépôt et/ou la mise en œuvre des cookies par un site sont subordonnés, sauf exception, au recueil du consentement de l’utilisateur, préalablement informé.
Article 2 - Quel type de cookies utilisons-nous ?
Les cookies utilisés par ce site peuvent relever de différentes catégories de finalités :
Catégorie 1 : cookies techniques et/ou de fonctionnalités dits « essentiels » (obligatoires)
Ces cookies ont pour finalité exclusive de permettre ou faciliter la communication par voie électronique et/ou sont strictement nécessaires à la fourniture d’un service de communication en ligne à la demande expresse de l’utilisateur. Ils permettent notamment de vous proposer une meilleure expérience du site en ligne, de vous permettre de retenir vos préférences de configuration du site, de recueillir votre accord ou votre opposition au dépôt de cookies non-essentiels et d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité du site.
Compte tenu de leur caractère essentiel au bon fonctionnement du site et conformément à l’article 82 de la loi informatique et libertés, ces cookies ne sont pas soumis au consentement de l’utilisateur. Ils sont donc activés par défaut et ne peuvent pas être désactivés au travers de l’outil de gestion des consentements. Le listing des cookies de cette catégorie utilisés sur notre site figure dans l’article 7 de la présente charte.
Catégorie 2 : Cookies d’optimisation de fonctionnalités
Ces cookies permettent d’améliorer le fonctionnement du site et d’adapter le contenu que nous vous proposons. Par exemple, ces cookies nous permettent de proposer une solution de rappel immédiat. Ne pas activer ces cookies peut limiter le fonctionnement de ces éléments.
Ces cookies sont soumis au recueil préalable du consentement de l’utilisateur dans les conditions prévues à l’article 4.
Le listing des cookies de cette catégorie figure dans l’article 7.
Catégorie 3 : cookies de mesure d’audience (non-essentiels)
Ces cookies nous aident à mieux comprendre les interactions des visiteurs avec notre site, à identifier les canaux d’arrivée sur le site, à mettre en évidence les segments du site fortement ou faiblement consultés et à générer des statistiques anonymes relatives à son utilisation qui nous permettent d’améliorer le site et les services qu’il propose. Ne pas activer ces cookies nous empêcherait d’étudier la façon dont vous interagissez avec notre site et sur le long terme d’offrir un contenu adapté aux attentes de nos visiteurs. Ces cookies sont soumis au recueil préalable du consentement de l’utilisateur dans les conditions prévues à l’article 4, sauf pour les cookies Realytics qui sont exemptés de consentement mais auxquels il est tout de même possible de s’opposer à tout moment suivant les modalités décrites à l’article 4.
Le listing des cookies de cette catégorie figure dans l’article 7.
Catégorie 4 : cookies de publicité (non-essentiels)
Ces cookies permettent de personnaliser les publicités proposées sur internet aux utilisateurs de notre site en fonction de leurs centres d’intérêts. Ne pas activer ces cookies ne réduira pas la fréquence des publicités qui vous sont proposées lors de votre navigation mais nous empêchera de les personnaliser en fonction de vos centres d’intérêts. Ces cookies sont soumis au recueil préalable du consentement de l’utilisateur dans les conditions prévues à l’article 4.
Le listing des cookies de cette catégorie figure dans l’article 7.
Catégorie 5 : cookies de réseaux sociaux (non-essentiels)
Ces cookies permettent à nos visiteurs d’interagir avec les modules sociaux présents sur le site et sont susceptibles de collecter des informations relatives à leur navigation internet. Ne pas activer ces cookies vous empêcherait d’interagir avec les réseaux sociaux via notre site. Ces cookies sont soumis au recueil préalable du consentement de l’utilisateur dans les conditions prévues à l’article 4.
Le listing des cookies de cette catégorie figure dans l’article 7.
Article 3 - Quelle est la durée de conservation des cookies ?
Lorsqu’ils sont déposés sur votre terminal, les cookies peuvent être conservés par votre terminal :
- Pour la durée de la session en cours, c’est-à-dire jusqu’à la fermeture de votre navigateur (Cookies de session) ; Cette durée concerne les Cookies techniques et/ou de fonctionnalités dits « essentiels » (obligatoires), ainsi que les cookies de mesure d’audience
- Ou pour une durée prédéterminée courant à compter de la date et de l’heure de dépôt du Cookie sur votre terminal : la durée de conservation ne peut excéder treize (13) mois (Cookies persistants).
La durée de conservation de chaque cookie est spécifiée dans l’article 7.
Article 4 - De quels moyens disposez-vous pour vous opposer à l’utilisation des cookies ?
A l’exception des cookies exemptés de consentements (cookies techniques ou de fonctionnalités dits essentiels, ou cookies de mesure d’audience exemptés de consentement tels que Realytics) et conformément à la Loi Informatique et Libertés, l’usage des cookies est subordonné au recueil du consentement de l’utilisateur, préalablement informé.
Lorsqu’il se connecte pour la première fois au site, l’utilisateur est informé de l’usage des cookies par une bannière l’invitant à renseigner son choix. Trois options s’offrent à lui : accepter les cookies, les refuser ou paramétrer ses choix par finalité au travers de l’outil de Gestion des consentements. Cet outil dispense de l’information complémentaire sur les catégories de cookies par finalité et leur descriptif synthétique. L’utilisateur dispose par ailleurs de la possibilité de consulter la présente charte afin de disposer d’une information complète concernant l’usage des cookies ainsi que des moyens dont il dispose pour s’y opposer.
La bannière permet à l’utilisateur d’exprimer son choix entre les trois options suivantes :
- Un bouton « accepter les cookies » permet de consentir à l’utilisation de l’ensemble des cookies utilisés sur le site.
- Un bouton « refuser les cookies » permet de s’opposer à l’utilisation de l’ensemble des cookies utilisés sur le site (à l’exception des cookies non soumis à consentement).
- Un lien « modifier les cookies » permet d’accéder à un second bandeau contenant l’outil de gestion des consentements et offrant à l’utilisateur la possibilité de gérer ses préférences suivant la catégorie de finalité des cookies. Ce paramétrage s’effectue par le biais d’interrupteurs. L’interrupteur relatif aux cookies dits essentiels est activé par défaut et non désactivable. Les interrupteurs correspondant aux autres finalités de cookies sont désactivés par défaut et activables par l’utilisateur. Lorsque l’utilisateur choisit de cliquer sur le lien « continuer sans accepter », ce choix est interprété comme un refus.
A l’exception des cookies non soumis au consentement, le dépôt et/ou la mise en œuvre d’une catégorie de cookie sur le site n’a lieu qu’à la condition que l’utilisateur ait accepté soit l’ensemble des cookies (bouton « accepter »), soit la catégorie de cookies spécifiquement concernée (paramétrage dans l’outil de gestion des consentements).
Il est possible de s’opposer aux cookies Realytics,qui sont des cookies de mesure d’audience exemptés de consentement, depuis la page opt-out de Realytics.
Article 5 - Comment pouvez-vous modifier votre choix ?
La prise en compte de votre choix repose sur un cookie essentiel (non soumis à consentement) conservé pendant une durée de 6 mois. Votre choix sera de nouveau sollicité au terme de ce délai.
Vous pouvez par ailleurs modifier votre choix librement et à tout moment en cliquant sur le lien « gestion des cookies » disponible en bas de page.
Article 6 - Traitements de données à caractère personnel collectées par l’utilisation de cookies
Lorsque les cookies collectent des données personnelles concernant un utilisateur, le traitement de ces données est soumis à la réglementation sur la protection des données personnelles.
L’information relative aux traitements de données à caractère personnel collectées par l’utilisation de cookies est disponible dans la Charte des Données du Site.
Les informations recueillies par les cookies sont susceptibles d’être utilisées par :
- Abeille IARD & Santé, société anonyme d’Assurances Incendie Accidents et Risques Divers au capital de 317 752 761,16 euros, entreprise régie par le code des assurances, dont le siège social est situé au 13 rue du Moulin Bailly - 92270 Bois-Colombes, en qualité de responsable de traitement ;
- Abeille Vie, société anonyme d'Assurance Vie et de Capitalisation au capital de 1 205 528 532,67 euros, entreprise régie par le Code des Assurances, dont le siège social est situé au 70 avenue de l'Europe - 92270 Bois-Colombes, en qualité de responsable de traitement.
Article 7 - Listing des cookies actuellement utilisés sur notre site
- Cookies techniques et/ou de fonctionnalités utilisés sur notre site :
- Cookies d’optimisation de fonctionnalités (non-essentiels) utilisés sur notre site :
- Cookies de mesure d’audience (non-essentiels) utilisés sur notre site :
Les cookies de Mouseflow permettent d'identifier de manière unique un visiteur durant une session sur un navigateur et d'analyser son parcours sur le site. Il est associé à un outil de web analyse qui enregistre la visite et le parcours de l'utilisateur sur le site à des fins d'optimisation de celui-ci. Au-delà de la possibilité de s'opposer à l'utilisation de ces cookies sur le site, la désactivation globale de l'outil est disponible sur : https://mouseflow.com/opt-out.
Les cookies Realytics permettent d’identifier de manière unique un visiteur durant une session sur un navigateur et d’analyser son parcours sur le site. Ils sont notamment utilisés pour suivre l’impact des publicités télévision. Ce sont des cookies de mesure d’audience, exemptés de consentement car ils répondent aux exigences posées par la CNIL (leur finalité est strictement limitée à la seule mesure de l’audience du site, et ils servent uniquement à produire des données statistiques anonymes). Vous pouvez les désactiver depuis la page opt-out de Realytics.
- Cookies de publicité utilisés sur notre site :
- Cookies des réseaux sociaux (non essentiels)
Ces Cookies permettent à nos visiteurs d'interagir avec les modules sociaux présents sur le Site et sont susceptibles de collecter des informations relatives à leur navigation internet. Ne pas activer ces Cookies vous empêcherait d'interagir avec les réseaux sociaux via notre Site. Actuellement, nous n’utilisons pas de cookies relatifs aux réseaux sociaux.
